Conditions générales

Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

Objet :
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet d'informer l'utilisateur des règles de fonctionnement de ce site.

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Conditions Générales de Vente (CGV)

Objet :
Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les modalités de vente des biens et services proposés par ce site.

Règlement intérieur

1.Déontologie et vivre-ensemble.
Pour l’ensemble de cette section, le présent règlement se fonde sur la charte d’éthique et de déontologie du sport français adoptée par l’assemblée générale du CNOSF le 23/05/2022, [en ligne], consulté le 23/02/24 (https://cnosf.franceolympique.com/cnosf/fichiers/File/CNOSF-Concilliation/charte-de-deontologie.pdf).
Les articles présentés ci-dessous s’appliquent à toutes les activités de l’association, y compris pendant les entraînements, les Assemblées Générales, les réunions du Conseil
d’Administration, les moments de convivialité (liste non exhaustive), que ce soit en présentiel ou par des moyens de communications numériques.
En particulier, il est attendu des membres de l’association le respect des mêmes principes sur les espaces virtuels tels que le forum de l’association, les réseaux sociaux et tout autre moyen de communication numérique de l’association.

1. 1 Principes républicains et laïcité.
Les activités de l’association s’inscrivent dans les principes républicains tels qu’ils sont proclamés par la Constitution du 4 octobre 1958 et exprimés par la devise de la République : « Liberté, Égalité, Fraternité ». En particulier, l’association reconnaît la laïcité, principe républicain constitutionnel comme fondement du vivre-ensemble.

1. 2 Inclusion et lutte contre les discriminations.
La pratique des Arts Martiaux Historiques Européens au sein de l'association se soucie de l’inclusion et du bien-être de chacun. Dans cet esprit, l’association refuse toute forme de discrimination, quelle qu’en soit la nature et exclut en particulier toute « distinction d'origine, de race ou de religion », au sens de l’article premier de la Constitution, mais aussi toute distinction en fonction du sexe, du genre, de l’orientation sexuelle ou de l’apparence physique. Au contraire, l’association promeut la diversité, l’ouverture aux autres, l’égalité des chances, le souci de la cohésion et la participation de tous aux projets collectifs. 

1. 3 Respect de l’association et de ses membres.
L’association souhaite placer le respect au centre de ses valeurs. Le respect implique des devoirs de courtoisie et de réserve, qui sont nécessaires pour préserver l’intégrité morale et physique de chacun. Respect des membres de l’association : Pour le bien-être et l’inclusion de chacun, l’association souhaite que ces activités se poursuivent dans un climat de bienveillance et de respect de chacun. Par conséquent, les actes de nature à porter atteinte à l’intégrité morale et/ou physique d’un ou plusieurs adhérents sont formellement prohibés. Les propos ou comportement relevant des caractéristiques suivantes sont fermement condamnés par l’association : insultes, injures, dénigrement, discrimination, hostilité, violence et harcèlement qu’ils soient moral, physique, psychologique, sexuel ou sexiste. À ce titre, des sanctions, telles que prévues à la section 4 de ce règlement, peuvent,être prises contre tout manquement à cet article. Le signalement des comportements contraires à ces principes est une responsabilité partagée qui incombe à chacun. Tout instructeur et instructrice, responsable d’antenne ou membre du CA est disponible pour recueillir toute inquiétude ou témoignage de membre sur des questions de sécurité physique et morale.
Respect de l'association :
Sans préjudice au droit à la liberté d’expression, les membres de l’association s’astreignent à un devoir de réserve qui implique de ne pas dénigrer publiquement l’association et ses représentants. Le fait de porter atteinte par ses propos ou son comportement à la réputation de l’association peut faire l’objet d’une sanction comme prévue au titre 4 du présent règlement. Par ailleurs l’utilisation des moyens de communication de l’association (adresse e-mail, réseaux sociaux, site internet), et de tout élément constitutif de  l’identité visuelle de l’association (charte graphique, logos, etc.) est réservée aux seules fins de communication officielle de l’association et en conséquence est soumise à l’autorisation du Conseil d’Administration.

2.Adhésions.
L’inscription à l’association n’est pas accessible aux mineurs de moins de seize ans. Toute adhésion est subordonnée à la présentation d’un dossier d’inscription complet
qui comprend :
- une fiche signalétique.
- un certificat médical précisant « apte à la pratique des arts martiaux/AMHE/escrimes historiques ».
- le règlement d’une cotisation annuelle dont le montant varie en fonction de la situation personnelle de l’adhérent et de son lieu d’entrainement : https://gestion.reght.fr/campagne-adhesion.
L’adhésion, renouvelée chaque saison à partir du 01/09, est valable jusqu’au 31/08 de l’année suivante. Pour les nouveaux adhérents, l’inscription s’effectue obligatoirement, au plus tard à l’issue des 3 éventuelles séances d’essai. Les nouveaux membres, susceptibles d’adhérer à l’association après cette date, doivent quoi qu’il arrive s’acquitter de leur cotisation pleine et entière.
La cotisation annuelle comprend la licence fédérale (affiliation à la FFAMHE) qui inclut l’assurance, les éventuels frais de location de salle, les frais de gestion de l’association, une participation aux différents projets de l’association.
Un tarif solidaire est proposé pour les personnes à très faibles revenus. Des facilités de paiement permettent également d’échelonner le règlement de l’adhésion.
En cas de désistement ou d’exclusion définitive, aucun remboursement de cotisation ne pourra être réclamé par l’adhérent.

3. Entraînements et autres activités de l’association.

3.1 Entraînements
La participation aux entraînements est réservée aux seuls adhérents ayant satisfait aux obligations prévues à l’article 2. Toute personne n’ayant pas rempli l’intégralité de ces
formalités avant le 01/10 pourra se voir refuser l’accès aux entraînements. L’accès à certaines salles et créneaux d’entraînement est conditionné à l’adhésion à une association partenaire (Association des Lions de Flandre à Tourcoing) et donc soumis à des formalités d’inscriptions supplémentaires. L’association se réserve le droit de contrôler l’inscription et le règlement des cotisations des participants aux entraînements et le cas échéant d’en refuser l’accès à toutes personnes qui ne seraient pas en règle.

Les entraînements ordinaires organisés sous la responsabilité de l’association se déroulent dans les salles compatibles à cet effet et pendant les créneaux préalablement communiqués aux membres. En cas de fermeture saisonnière ou exceptionnelle des salles d’entraînement, les entraînements ordinaires peuvent être organisés en extérieur. La responsabilité de l’association ne saurait être engagée pour des entraînements se déroulant en dehors de ces créneaux officiels, sans accord préalable du Conseil d’Administration.

3.2 Animations et prestations
Les adhérents peuvent être sollicités individuellement ou collectivement pour participer à des animations et / ou des prestations, sous la forme de démonstration,
initiation, conférence, tenue de stand (liste non exhaustive), visant à faire connaître l’association et à promouvoir ses activités. La participation à ces activités est volontaire et bénévole : par conséquent elle ne peut faire l’objet d’une quelconque rémunération. Néanmoins, l’association peut, après accord préalable et sur  justificatif, rembourser les frais associés à la participation à ce type d’évènement (restauration, hébergement, transport).
La participation de l’association à ce type d’évènement est encadrée par un ou plusieurs référents désignés par le Conseil d’Administration.

4. Sécurité des pratiquants.
Les présentes règles de sécurité s’appuient sur les préconisations de la FFAMHE [en ligne], consulté le 23/02/24: https://www.ffamhe.fr/wp-content/uploads/2022/10/Recommandations-de-securite-FFAMHE_2022.pdf. Elles s’appliquent à tous et en tout contexte de pratique des Arts Martiaux Historiques Européens (AMHE) placé sous la responsabilité de l’association, c’est-à-dire de manière non exhaustive : séances d’entraînements ordinaires ou exceptionnelles, stages, formations, compétitions, animations, prestations, démonstrations et initiations.

4.1 Rôle des instructeurs et instructrices
Les séances entraînements d’Arts Martiaux Historiques Européens proposées par l’association sont obligatoirement encadrées par des instructrices et  instructeurs validés par le CA. Les instructeurs et instructrices désignés par le CA s’engagent à suivre la formation dispensée par la FFAMHE. Les instructrices et instructeurs désignés par le CA sont soumis aux obligations d’honorabilité conformément aux dispositions prévues à l’article L-212-9 du code  du sport. Dans le cadre de sa formation, l’instructeur ou instructrice doit suivre une formation de premiers secours. Il doit disposer d’une trousse de premiers secours conforme aux recommandations de la FFAMHE: [en ligne], consulté le 23/02/24 : https://www.ffamhe.fr/wp-content/uploads/2012/01/FFAMHE-%C3%A9curit%C3%A9-Trousse-de-secours.pdf.
L'Instructrice ou instructeur est chargé en premier lieu de faire respecter le présent règlement pendant la séance d’entraînement et plus particulièrement les  articles de la section ci-dessous. Si un problème de sécurité échappe à l'instructeur ou instructrice, ou si l'instructeur, instructrice est à l'origine d'un problème, c'est d'abord le rôle des membres du CA de le lui signaler et de faire cesser toute situation dangereuse. Si une situation dangereuse se produit et que ni l’instructrice ou instructeur, ni un membre du CA ne réagit, c'est aussi le rôle de chacun de signaler le risque à l’instructrice, l'instructeur, au CA, et/ou de faire  cesser la situation dangereuse. Les participants à l’entraînement s’engagent à respecter les consignes de l’instructeur ou instructrice, en particulier les consignes de sécurité (échauffement, niveau d’intensité de l’exercice, matériel requis, etc.). Lors des séances d’entraînement, la pratique en autonomie et d’un petit groupe hors des cours structurés est possible, sous réserve d'espace disponible et sur autorisation des instructrices et instructeurs de la séance. Un membre du groupe  clairement identifié comme référent et connu du CA et des instructeurs et instructrices de la séance doit être présent. Le groupe peut avoir plusieurs référents  pour gérer les absences.
 

4.2 Échauffement
Pour des raisons de sécurité, un échauffement complet (articulaire, cardio-vasculaire, musculaire) est obligatoire. L’instructrice ou instructeur peut se réserver le droit de ne  as
accueillir les retardataires. En aucun cas un éventuel retard n’est un motif de dispense d’échauffement.

4.3 Maîtrise de soi.

La maîtrise de soi, de ses gestes et en particulier de son simulateur est indispensable à la sécurité des pratiquants, quel que soit le simulateur employé ou l’équipement de protection utilisé par les pratiquants. Pour cette raison, la consommation d’alcool ou de toute autre substance psychoactive est interdite. Il est  interdit de participer à la séance en étant sous l’effet de telles substances. Les assauts se pratiquent sans intention de porter véritablement atteinte à la personne.
Que ce soit lors d’exercices ou en assaut, le niveau d’intensité doit être mutuellement consenti entre les participants. Toute violence excessive ou délibérée est  proscrite. Ainsi toute personne dont le comportement sera jugé dangereux par l’instructrice ou instructeur pourra être expulsée de la séance. En aucun cas la maîtrise de soi exigée ici, ne dispense le pratiquant du port de l’équipement requis tel que décrit à l’article suivant.

4.4 Équipement recommandés
La pratique des AMHE requiert un équipement de protection adapté au risque inhérent à cette pratique. Il est de la responsabilité individuelle de chaque participant de s’équiper de manière adaptée au simulateur employé et à l’exercice pratiqué. Le détail des protections recommandées en fonction des situations est présenté en annexe N° 1.
Le fait qu’une zone ne soit pas ciblée dans le cadre d’un exercice ne dispense pas systématiquement du port des protections sur cette zone. En aucun cas, le port de l’équipement recommandé ne dispense le pratiquant de l’obligation de maîtrise de ses gestes et de son arme, comme précisé dans l’article précédent.

4.5 Matériel et lieux mis à disposition par l’association.

Dans la limite de ses moyens, l’association peut mettre à disposition pour les nouveaux adhérents des simulateurs et du matériel minimal de protection. Cette  mise à disposition est facultative et temporaire. Elle ne dispense pas les nouveaux adhérents de s’équiper de l’équipement minimal de protection requis par la pratique. Le matériel mis à disposition des pratiquants est placé sous la responsabilité de l’usager. En cas de dégradation constatée, l’association se réserve le droit d'exiger le remplacement ou le remboursement du matériel détérioré. Dans le cas où un membre de l’association dégrade, par accident ou volontairement,
les locaux prêtés à l’association, sa responsabilité civile est engagée. Le membre s'engage seul à dédommager les dégâts causés.

4.6 Acquisition du matériel.
Il est nécessaire de prévoir l’acquisition du matériel de protection recommandé avant l’achat d’un quelconque simulateur (voir annexe N° 2). Les instructrices et instructeurs se réservent la possibilité de restreindre l’usage de certains simulateurs et notamment des simulateurs en acier en fonction du niveau du pratiquant et de l’exercice proposé. Il est recommandé de s’adresser aux instructeurs et instructrices avant de faire l’acquisition d’un simulateur ou d’un équipement de protection. Un équipement inadapté (simulateur trop raide ou trop lourd, équipement de protection insuffisant ou détérioré, etc.) peut être refusé par les instructrices et instructeurs. Il est donc fortement  recommandé aux membres de demander conseil aux instructrices et instructeurs avant tout achat. L’association ne sera pas tenue responsable en cas d’achat par un pratiquant de matériel inadapté. 

4.7 Accidents et blessures.
En cas d’accident, même sans conséquence, celui-ci doit être signalé à l’instructrice ou instructeur. Les incidents n'impliquant pas de blessure doivent être signalés de la  même façon (exemples : une pointe de simulateur touche un visage sans masque, un simulateur s'est brisé, etc). L'Instructeur ou instructrice communique l’incident au CA et remplit le formulaire de déclaration d’incident de la FFAMHE. Celui-ci est anonyme et vise à la collecte de statistiques pour l’amélioration des recommandations de sécurité. Le signalement de ces incidents n'a pas vocation à sanctionner les comportements, mais à mieux comprendre les situations à risque. 

4.8 Assaut libre / Sparring
La pratique de l’“assaut libre” ou “sparring”, désigne un affrontement ludique où chacun des pratiquants est libre de ses mouvements dans la limite des règles préétablies. L’assaut libre constitue l’une des finalités des Arts Martiaux Historiques Européens et sa pratique est à ce titre vivement conseillée. Elle n’a cependant aucun caractère obligatoire. Chaque participant est libre de refuser l’assaut qui lui est proposé. En outre, la pratique de l’assaut obéit à certaines règles. Les pratiquants reconnus comme débutants par les instructrices et instructeurs ne peuvent pas pratiquer d’assaut sans l’autorisation préalable de ces derniers.
Avant un sparring, les joueurs doivent communiquer sur les sujets suivants (s'ils n'ont pas été fixés par l'instructrice ou instructeur) :

- Déterminer les zones valides et règles d'engagement utilisées (ex : Convention des Joueurs d’Epées). L'arrière de la tête, la nuque, le dos et les pieds sont  toujours des zones interdites.
- Le niveau d'intensité souhaité par les joueurs : en cas de désaccord, le niveau d'intensité le plus faible l'emporte. La communication doit rester ouverte tout le long du sparring : si le niveau d'intensité ne convient plus à l'un des joueurs, il doit immédiatement en faire part à son adversaire.
- Les techniques éventuellement bannies (ex : lutte ou désarmement).
- Échanger avec son adversaire sur sa fatigue, son état de santé et d'éventuelles blessures récentes.
S'il y a des craintes, ces dernières doivent être exprimées en début et tout au long du sparring : toute moquerie sur le sujet sera sanctionnée.

5. Discipline.

En cas d’infraction au présent règlement, le CA, saisi par l’instructrice, l’instructeur ou l’un de ses membres, peut décider des sanctions suivantes, proportionnelles à la gravité de l’infraction :
- Avertissement :
Il s’agit d’une sanction qui constate formellement une ou plusieurs infractions mineures au règlement et enjoint l’intéressé.e de ne pas réitérer d’infractions sous peine d’une sanction plus lourde. Elle résulte d’une décision du CA et doit être notifiée par écrit.

- Exclusion temporaire :
L’adhérent conserve son statut de membre de l’association, mais se voit retirer temporairement son accès aux séances d’entraînement pour une durée  déterminée. Cette sanction résulte d’une décision du CA et doit être notifiée par écrit.

- Exclusion définitive :
L’adhérent est définitivement exclu de l'association et perd le bénéfice de son statut de membre. Par conséquent, il se voit retirer définitivement l’accès aux entraînements et aux autres activités organisées par l'association.
Ces sanctions sont susceptibles d’une contestation devant le CA, dans le respect d’un débat contradictoire.

En outre, sans délibération préalables du CA, les instructeurs et instructrices ou par défaut de ces derniers, tout autre membre du CA, appliquent selon les circonstances les dispositions suivantes :

- Rappel au Règlement Intérieur :
Il s’agit d’une mesure préventive à visée pédagogique qui se traduit par une observation orale permettant à l’instructrice ou instructeur de pointer une ou plusieurs infractions mineures au règlement sans nécessité d’en référer au CA.

- Exclusion de la séance :
En cas d’infraction grave et plus particulièrement de comportements susceptibles d’atteindre à l’intégrité physique et morale des participants (comportements dangereux, violence excessive), les instructeurs et instructrices peuvent décider d’exclure un participant de la séance. Le CA doit en être avisé à l’issue de la séance. Cette mesure est prise à titre conservatoire sans préjudice d’autres éventuelles sanctions prises a posteriori par le CA. 

Pour chacun des termes employés dans ce tableau, se réfèrer aux définitions proposées par la FFAMHE, disponibles ici [en ligne], consulté le 23/02/24:
https://www.ffamhe.fr/wp-content/uploads/2022/10/Recommandations-de-securite-FFAMHE_2022.pdf
Des protections supplémentaires peuvent être exigées par l’instructrice ou l’instructeur en fonction de la spécificité de la pratique. Exemple : jambières pour l’Épée /Bouclier (de typé écu, rondache ou bocle).
Le port du masque, d’une veste de protection et de gants lourds en assaut ou en exercice engagé2 avec un simulateur en acier est obligatoire.
De même, certaines adaptations sont nécessaires pour la pratique de quelques armes spécifiques. Le port des gants lourds étant incompatible avec la forme dite
“complexe” de certaines armes à une main, l’usage de gants moyens est accepté pour le sabre et l’épée de côté et de gants légers pour la rapière ou l’épée de cour.

Annexe N°1 : Le matériel de protection recommandé
Voici un tableau indicatif qui précise l’équipement minimum recommandé en fonction des différentes situations rencontrées.

Pour chacun des termes employés dans ce tableau, se réfèrer aux définitions proposées par la FFAMHE, disponibles ici [en ligne], consulté le 23/02/24:
https://www.ffamhe.fr/wp-content/uploads/2022/10/Recommandations-de-securite-FFAMHE_2022.pdf
Des protections supplémentaires peuvent être exigées par l’instructrice ou l’instructeur en fonction de la spécificité de la pratique. Exemple : jambières pour l’Épée /Bouclier (de typé écu, rondache ou bocle).
Le port du masque, d’une veste de protection et de gants lourds en assaut ou en exercice engagé(2) avec un simulateur en acier est obligatoire. De même, certaines adaptations sont nécessaires pour la pratique de quelques armes spécifiques. Le port des gants lourds étant incompatible avec la forme dite “complexe” de certaines armes à une main, l’usage de gants moyens est accepté pour le sabre et l’épée de côté et de gants légers pour la rapière ou l’épée de cour.
(1) et (2) : Un exercice engagé est un exercice impliquant des gestes (actions motrices) et déplacements sans limitation de vitesse et/ou impliquant un effet de surprise (feinte, changement de rythme, multiplication des cibles) pouvant conduire à la non maîtrise pleine et entière de l’action engagée et ou de la cible visée et/ou de la réaction de le  personne ciblée et /ou de manière générale à l'échec communicatif entre les deux joueurs.

Annexe N°2 : acquisition du matériel

Dans la pratique des AMHE, l’acquisition du matériel de protection constitue une dépense onéreuse mais néanmoins indispensable à la sécurité de chacun.
Pour faciliter l’orientation des pratiquants, nous avons conçu ce guide, qui permet aux pratiquants de prioriser leurs acquisitions en suivant une progression par paliers.
Principe général : il faut s’assurer de l’acquisition du matériel de protection adéquat AVANT l’achat d’un quelconque simulateur.
Si vous passez directement de la mousse à l'acier, omettez les éléments entre [ ], les autres éléments sont indispensables.
Prix indicatifs des simulateurs employés au sein de l’association.
Si votre budget est serré, il y a des options :
● Planifiez vos achats de manière cohérente et progressive.
● Pensez à l'achat d'occasion : au sein de l’association, de nombreux membres
revendent le matériel dont ils n’ont plus l’usage au fur et à mesure qu’ils s’équipent.
● Essayez une discipline moins exigeante en matériel (lutte, dague).
● Restez un peu plus longtemps à une pratique à la mousse et / ou au nylon.
● L'association propose régulièrement des commandes groupées de matériel, sur lesquelles des ristournes peuvent s’appliquer.

1er Palier : Equipement standard = Pratique avec un simulateur en mousse acceptée

2e Palier : Equipement renforcé = Pratique avec un simulateur en nylon acceptée

3e Palier : Equipement complet = Pratique à l'acier acceptée

4e Palier : Equipement compétition = Pratique compétitive acceptée

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